Le d\u00e9p\u00f4t du m\u00e9moire de la FTQ concernant le projet de loi no\u202f3 a soulev\u00e9 plusieurs questions au sein de notre organisation. Pour mieux comprendre les enjeux et les implications possibles, nous avons fait appel \u00e0 Pierre-Guy Sylvestre, \u00e9conomiste et conseiller au SCFP. Sp\u00e9cialiste de la recherche, des n\u00e9gociations et des affaires publiques, il nous offre ici son \u00e9clairage sur cette r\u00e9forme controvers\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Le gouvernement justifie ce projet au nom de la transparence de la gouvernance syndicale. Qu\u2019est-ce qui, selon vous, ne tient pas la route dans cet argument\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les syndicats sont d\u00e9j\u00e0 transparents avec leurs membres, ce que vise le gouvernement est d\u2019alourdir la structure syndicale dans le but de leur nuire.<\/p>\n\n\n\n Selon vous, quel est l\u2019objectif r\u00e9el du projet de loi no 3\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Attaquer le pr\u00e9compte syndical en divisant les revenus de cotisation. L\u2019Alberta et des \u00c9tats am\u00e9ricains ont eu recours par le pass\u00e9 \u00e0 de telles r\u00e9formes et le r\u00e9sultat a \u00e9t\u00e9 une diminution du taux de syndicalisation, une baisse des salaires et une hausse des accidents de travail et des d\u00e9c\u00e8s au travail. L\u2019article 47 du Code du travail est le r\u00e9sultat de luttes syndicales et permet aux syndicats d\u2019\u00eatre financ\u00e9s par des revenus stables. Forcer les syndicats \u00e0 diviser leurs revenus de cotisation en une partie principale et une autre facultative cr\u00e9era de la zizanie et de la confusion au sein des membres, tout en exposant les sections locales \u00e0 des amendes pouvant aller \u00e0 des dizaines de milliers de dollars.<\/p>\n\n\n\n La FTQ affirme qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une ing\u00e9rence dans la d\u00e9mocratie syndicale. Partagez-vous cette lecture\u2009? Pourquoi\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Bien s\u00fbr. Les syndicats sont des organisations priv\u00e9es, elles n\u2019ont pas de financement public. Ils sont redevables \u00e0 ceux qui contribuent au syndicat. Les statuts, les r\u00e8glements et les affaires internes des sections locales du SCFP appartiennent \u00e0 ses membres.<\/p>\n\n\n\n Qui a demand\u00e9 ce projet de loi, qui a \u00e9t\u00e9 consult\u00e9\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le ministre pr\u00e9tend qu\u2019il a consult\u00e9 les syndicats, mais c\u2019est faux. Aucun syndicat n\u2019aurait demand\u00e9 un tel projet de loi, c\u2019est absurde. La loi est ill\u00e9gale et les groupes qui l\u2019appuient sont le Conseil du patronat, l\u2019Institut \u00e9conomique de Montr\u00e9al et d\u2019autres regroupements conservateurs affairistes. Les droits fondamentaux doivent \u00eatre respect\u00e9s, plusieurs lobbyistes l\u2019ont ignor\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Quels risques voyez-vous pour la paix industrielle et l\u2019\u00e9quilibre du Code du travail\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les dispositions du projet de loi, qui sera probablement amend\u00e9 lors de la reprise des travaux, pr\u00e9voient que des votes d\u2019assembl\u00e9es ne pourront plus se tenir s\u00e9ance tenante, et que tous les membres devront voter sur les sujets pr\u00e9sent\u00e9s lors de ces assembl\u00e9es, de 3 \u00e0 30 jours apr\u00e8s l\u2019assembl\u00e9e. Cela pourrait rendre plus difficile l\u2019acceptation d\u2019entente de principe car selon l\u2019exp\u00e9rience syndicale, une entente de principe doit \u00eatre expliqu\u00e9e de long en large afin d\u2019\u00eatre comprise. Il pourrait y avoir plus de conflits de travail et des r\u00e8glements plus difficiles \u00e0 obtenir.<\/p>\n\n\n\n Pourquoi la division entre cotisation principale et cotisation facultative est-elle jug\u00e9e probl\u00e9matique\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les membres votent d\u00e9j\u00e0 pour des budgets qui sont d\u00e9taill\u00e9s. Si un syndicat participe \u00e0 un mouvement social, fait de la publicit\u00e9 ou conteste devant les tribunaux le caract\u00e8re l\u00e9gal d\u2019une loi, il devra tenir une assembl\u00e9e et faire voter tous les membres pour ce budget pr\u00e9cis. Ensuite il devra informer l\u2019employeur de s\u00e9parer les cotisations per\u00e7ues. Ce processus doit se faire au moins une fois par ann\u00e9e, ou \u00e0 chaque fois qu\u2019il y a un changement dans l\u2019agenda du syndicat. L\u2019employeur devra par la suite ajuster le montant per\u00e7u pour la cotisation facultative et pour la principale. Imaginez tous les syndicats chez Sant\u00e9 Qu\u00e9bec qui changent leur % de cotisation chaque ann\u00e9e. Imaginez maintenant ces m\u00eames syndicats qui changerait le pourcentage de chacune des cotisations (principale et facultative) une fois ou plus par ann\u00e9e. Une catastrophe annonc\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Quels seraient les effets concrets de cette r\u00e9forme sur le financement et la capacit\u00e9 d\u2019action des syndicats\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les membres insatisfaits de la cat\u00e9gorisation des actions en principales ou facultatives pourraient demander \u00e0 la Cour du Qu\u00e9bec de poursuivre leur syndicat afin de d\u00e9terminer si la cotisation principale aurait servi \u00e0 tort \u00e0 financer une d\u00e9pense facultative. Le syndicat devra se d\u00e9fendre. Un autre membre pourrait alors demander \u00e0 la Cour du Qu\u00e9bec de poursuivre son syndicat si la d\u00e9fense est assum\u00e9e par les revenus de cotisation principale et ainsi de suite.<\/p>\n\n\n\n En quoi les nouvelles exigences de votes et de r\u00e9f\u00e9rendums annuels seraient-elles bureaucratiques ou inapplicables\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les employeurs auraient du mal \u00e0 suivre et les membres seraient d\u00e9mobilis\u00e9s de devoir constamment revenir en assembl\u00e9e alors qu\u2019ils auraient d\u00e9j\u00e0 vot\u00e9 sur un budget.<\/p>\n\n\n\n Le projet de loi limite l\u2019utilisation des fonds syndicaux pour contester des lois ou des d\u00e9cisions gouvernementales. Pourquoi la FTQ consid\u00e8re-t-elle cela comme dangereux\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui. La s\u00e9paration des pouvoirs est importante et garantit le bien-\u00eatre de la population. Un premier ministre ne peut pas d\u00e9cr\u00e9ter ce qu\u2019il veut o\u00f9 faire adopter des lois qui iraient \u00e0 l\u2019encontre des Chartes des droits et libert\u00e9s et c\u2019est pour \u00e7a que le pouvoir judiciaire existe.<\/p>\n\n\n\n Quelles cons\u00e9quences cela pourrait-il avoir sur la d\u00e9fense des droits fondamentaux des travailleuses et travailleurs\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Elle serait affaiblie.<\/p>\n\n\n\n Y a-t-il un risque que les syndicats soient moins capables d\u2019agir comme contre-pouvoir d\u00e9mocratique\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n C\u2019est l\u2019enjeu principal ici.<\/p>\n\n\n\n Le projet impose des votes obligatoires sur 24 heures. En quoi cela peut-il nuire \u00e0 la d\u00e9mocratie d\u00e9lib\u00e9rative en assembl\u00e9e\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les syndicats peuvent faire adopter ces votes obligatoires, c\u2019est leur souverainet\u00e9. Nous d\u00e9non\u00e7ons surtout l\u2019ing\u00e9rence ici.<\/p>\n\n\n\n Est-ce que cette mesure ouvre la porte \u00e0 une ing\u00e9rence patronale dans les d\u00e9cisions syndicales\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, l\u2019employeur aura le temps de partir des campagnes de peur et faire des menaces\u2009.<\/p>\n\n\n\n Si ce projet est adopt\u00e9, que devront faire les syndicats pour s\u2019adapter ou r\u00e9sister\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Contester devant les tribunaux car cette loi est ill\u00e9gale\u2009!<\/p>\n\n\n\n Que devrait faire le gouvernement s\u2019il souhaite r\u00e9ellement am\u00e9liorer la transparence\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Se m\u00ealer de ses affaires\u2009!<\/p>\n\n\n\n Quelles alternatives ou modifications seraient acceptables ou constructives selon vous\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Aucune\u2009!<\/p>\n\n\n\n La FTQ demande le retrait complet du projet de loi. Partagez-vous cette position\u2009?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui\u2009!<\/p>\n\n\n\n Katia Idir et Patrick Hall\u00e9<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Le d\u00e9p\u00f4t du m\u00e9moire de la FTQ concernant le projet de loi no\u202f3 a soulev\u00e9 plusieurs questions au sein de notre organisation. Pour mieux comprendre les enjeux et les implications possibles, nous avons fait appel \u00e0 Pierre-Guy Sylvestre, \u00e9conomiste et conseiller au SCFP. Sp\u00e9cialiste de la recherche, des n\u00e9gociations et des affaires publiques, il nous offre ici son \u00e9clairage sur cette r\u00e9forme controvers\u00e9e. Le gouvernement justifie ce projet au nom de la transparence de la gouvernance syndicale. Qu\u2019est-ce qui, selon vous, ne tient pas la route dans cet argument\u2009? Les syndicats sont d\u00e9j\u00e0 transparents avec leurs membres, ce que vise le gouvernement est d\u2019alourdir la structure syndicale dans le but de leur nuire. Selon vous, quel est l\u2019objectif r\u00e9el du projet de loi no 3\u2009? Attaquer le pr\u00e9compte syndical en divisant les revenus de cotisation. L\u2019Alberta et des \u00c9tats am\u00e9ricains ont eu recours par le pass\u00e9 \u00e0 de telles r\u00e9formes et le r\u00e9sultat a \u00e9t\u00e9 une diminution du taux de syndicalisation, une baisse des salaires et une hausse des accidents de travail et des d\u00e9c\u00e8s au travail. L\u2019article 47 du Code du travail est le r\u00e9sultat de luttes syndicales et permet aux syndicats d\u2019\u00eatre financ\u00e9s par des revenus stables. Forcer les syndicats \u00e0 diviser leurs revenus de cotisation en une partie principale et une autre facultative cr\u00e9era de la zizanie et de la confusion au sein des membres, tout en exposant les sections locales \u00e0 des amendes pouvant aller \u00e0 des dizaines de milliers de dollars. La FTQ affirme qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une ing\u00e9rence dans la d\u00e9mocratie syndicale. Partagez-vous cette lecture\u2009? Pourquoi\u2009? Bien s\u00fbr. Les syndicats sont des organisations priv\u00e9es, elles n\u2019ont pas de financement public. Ils sont redevables \u00e0 ceux qui contribuent au syndicat. Les statuts, les r\u00e8glements et les affaires internes des sections locales du SCFP appartiennent \u00e0 ses membres. Qui a demand\u00e9 ce projet de loi, qui a \u00e9t\u00e9 consult\u00e9\u2009? Le ministre pr\u00e9tend qu\u2019il a consult\u00e9 les syndicats, mais c\u2019est faux. Aucun syndicat n\u2019aurait demand\u00e9 un tel projet de loi, c\u2019est absurde. La loi est ill\u00e9gale et les groupes qui l\u2019appuient sont le Conseil du patronat, l\u2019Institut \u00e9conomique de Montr\u00e9al et d\u2019autres regroupements conservateurs affairistes. Les droits fondamentaux doivent \u00eatre respect\u00e9s, plusieurs lobbyistes l\u2019ont ignor\u00e9. Quels risques voyez-vous pour la paix industrielle et l\u2019\u00e9quilibre du Code du travail\u2009? Les dispositions du projet de loi, qui sera probablement amend\u00e9 lors de la reprise des travaux, pr\u00e9voient que des votes d\u2019assembl\u00e9es ne pourront plus se tenir s\u00e9ance tenante, et que tous les membres devront voter sur les sujets pr\u00e9sent\u00e9s lors de ces assembl\u00e9es, de 3 \u00e0 30 jours apr\u00e8s l\u2019assembl\u00e9e. Cela pourrait rendre plus difficile l\u2019acceptation d\u2019entente de principe car selon l\u2019exp\u00e9rience syndicale, une entente de principe doit \u00eatre expliqu\u00e9e de long en large afin d\u2019\u00eatre comprise. Il pourrait y avoir plus de conflits de travail et des r\u00e8glements plus difficiles \u00e0 obtenir. Pourquoi la division entre cotisation principale et cotisation facultative est-elle jug\u00e9e probl\u00e9matique\u2009? Les membres votent d\u00e9j\u00e0 pour des budgets qui sont d\u00e9taill\u00e9s. Si un syndicat participe \u00e0 un mouvement social, fait de la publicit\u00e9 ou conteste devant les tribunaux le caract\u00e8re l\u00e9gal d\u2019une loi, il devra tenir une assembl\u00e9e et faire voter tous les membres pour ce budget pr\u00e9cis. Ensuite il devra informer l\u2019employeur de s\u00e9parer les cotisations per\u00e7ues. Ce processus doit se faire au moins une fois par ann\u00e9e, ou \u00e0 chaque fois qu\u2019il y a un changement dans l\u2019agenda du syndicat. L\u2019employeur devra par la suite ajuster le montant per\u00e7u pour la cotisation facultative et pour la principale. Imaginez tous les syndicats chez Sant\u00e9 Qu\u00e9bec qui changent leur % de cotisation chaque ann\u00e9e. Imaginez maintenant ces m\u00eames syndicats qui changerait le pourcentage de chacune des cotisations (principale et facultative) une fois ou plus par ann\u00e9e. Une catastrophe annonc\u00e9e. Quels seraient les effets concrets de cette r\u00e9forme sur le financement et la capacit\u00e9 d\u2019action des syndicats\u2009? Les membres insatisfaits de la cat\u00e9gorisation des actions en principales ou facultatives pourraient demander \u00e0 la Cour du Qu\u00e9bec de poursuivre leur syndicat afin de d\u00e9terminer si la cotisation principale aurait servi \u00e0 tort \u00e0 financer une d\u00e9pense facultative. Le syndicat devra se d\u00e9fendre. Un autre membre pourrait alors demander \u00e0 la Cour du Qu\u00e9bec de poursuivre son syndicat si la d\u00e9fense est assum\u00e9e par les revenus de cotisation principale et ainsi de suite. En quoi les nouvelles exigences de votes et de r\u00e9f\u00e9rendums annuels seraient-elles bureaucratiques ou inapplicables\u2009? Les employeurs auraient du mal \u00e0 suivre et les membres seraient d\u00e9mobilis\u00e9s de devoir constamment revenir en assembl\u00e9e alors qu\u2019ils auraient d\u00e9j\u00e0 vot\u00e9 sur un budget. Le projet de loi limite l\u2019utilisation des fonds syndicaux pour contester des lois ou des d\u00e9cisions gouvernementales. Pourquoi la FTQ consid\u00e8re-t-elle cela comme dangereux\u2009? Oui. La s\u00e9paration des pouvoirs est importante et garantit le bien-\u00eatre de la population. Un premier ministre ne peut pas d\u00e9cr\u00e9ter ce qu\u2019il veut o\u00f9 faire adopter des lois qui iraient \u00e0 l\u2019encontre des Chartes des droits et libert\u00e9s et c\u2019est pour \u00e7a que le pouvoir judiciaire existe. Quelles cons\u00e9quences cela pourrait-il avoir sur la d\u00e9fense des droits fondamentaux des travailleuses et travailleurs\u2009? Elle serait affaiblie. Y a-t-il un risque que les syndicats soient moins capables d\u2019agir comme contre-pouvoir d\u00e9mocratique\u2009? C\u2019est l\u2019enjeu principal ici. Le projet impose des votes obligatoires sur 24 heures. En quoi cela peut-il nuire \u00e0 la d\u00e9mocratie d\u00e9lib\u00e9rative en assembl\u00e9e\u2009? Les syndicats peuvent faire adopter ces votes obligatoires, c\u2019est leur souverainet\u00e9. Nous d\u00e9non\u00e7ons surtout l\u2019ing\u00e9rence ici. Est-ce que cette mesure ouvre la porte \u00e0 une ing\u00e9rence patronale dans les d\u00e9cisions syndicales\u2009? Oui, l\u2019employeur aura le temps de partir des campagnes de peur et faire des menaces\u2009. Si ce projet est adopt\u00e9, que devront faire les syndicats pour s\u2019adapter ou r\u00e9sister\u2009? Contester devant les tribunaux car cette loi est ill\u00e9gale\u2009! Que devrait faire le gouvernement s\u2019il souhaite r\u00e9ellement am\u00e9liorer la transparence\u2009? Se m\u00ealer de ses affaires\u2009! Quelles alternatives ou modifications seraient acceptables ou constructives selon vous\u2009? Aucune\u2009! La FTQ demande le retrait complet du projet de loi. Partagez-vous cette position\u2009? Oui\u2009! Katia Idir et Patrick Hall\u00e9<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":7091,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_eb_attr":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-7093","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-non-classe"],"yoast_head":"\n